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Délibération_Vente d’un bien immobilier de la commune

par secretariat@metzeresche.fr | Août 22, 2025 | Non classé

Point 2 -MODALITES DE VENTE D’UN BIEN IMMOBILIER COU SORT-tamponTélécharger

Vente d’un bien immobilier de la commune

par secretariat@metzeresche.fr | Août 22, 2025 | Non classé

22 08 2025 – Annonce – Vente Batiment 12b rue de l’église – MetzerescheTélécharger
Fermeture décheteries

Fermeture décheteries

par secretariat@metzeresche.fr | Août 12, 2025 | Non classé

Interdiction de stationner

par secretariat@metzeresche.fr | Mai 16, 2025 | Non classé

Arrêté 16-2025_METZERESCHE PORTANT A TITRE TEMPORAIRE D’UNE INTERDICTION DE STATIONNEMENT SUR LE PARKING CONTIGUE A LA COUR D’ECOLE CHARLES MARCHETTI -Télécharger

Procédure d’acquisition publique simplifiée (Expropriation) dans le cadre de 2 procédures d’Abandon Manifeste.

par secretariat@metzeresche.fr | Fév 19, 2024 | Non classé

Une déclaration d’utilité publique (1 mois) sans enquête publique préalable est ouverte du 19.02.2024 au 19.03.2024 pour 2 biens (terrains déclarés en abandon manifeste). Dans le cadre de l’expropriation, en vertu des articles L.2243-3 et L.2243-4 du CGCT, un dossier...

Informations Documents Urbanismes – Service Instructeur – SIAU Cattenom

par secretariat@metzeresche.fr | Fév 19, 2024 | Non classé

Certains formulaires CERFA ont été actualisés et un cerfa spécifique au permis d’aménager a été créé. Lorsque vous allez instruire un document d’urbanisme, veillez à utiliser les formulaires CERFA en vigueur : – Demande de certificat d’urbanisme...
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