par secretariat@metzeresche.fr | Mai 16, 2025 | Non classé
Arrêté 16-2025_METZERESCHE PORTANT A TITRE TEMPORAIRE D’UNE INTERDICTION DE STATIONNEMENT SUR LE PARKING CONTIGUE A LA COUR D’ECOLE CHARLES MARCHETTI -Télécharger
par secretariat@metzeresche.fr | Mai 12, 2025 | Non classé
04 05 2025 – Annonces – Vente Remorque DEVESTélécharger
par secretariat@metzeresche.fr | Mar 12, 2024 | Non classé
Cliquez sur le liens, afin de télécharger les documents : DOSSIER INSCRIPTIONS ECOLES
par secretariat@metzeresche.fr | Fév 19, 2024 | Non classé
Une déclaration d’utilité publique (1 mois) sans enquête publique préalable est ouverte du 19.02.2024 au 19.03.2024 pour 2 biens (terrains déclarés en abandon manifeste). Dans le cadre de l’expropriation, en vertu des articles L.2243-3 et L.2243-4 du CGCT, un dossier...
par secretariat@metzeresche.fr | Fév 19, 2024 | Non classé
Certains formulaires CERFA ont été actualisés et un cerfa spécifique au permis d’aménager a été créé. Lorsque vous allez instruire un document d’urbanisme, veillez à utiliser les formulaires CERFA en vigueur : – Demande de certificat d’urbanisme...
par secretariat@metzeresche.fr | Fév 19, 2024 | Non classé
Arrêté préfectoral n°DCAT/BEPE/N°2023-239 du 15 décembre 2023 visant à limiter l’exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne.